Lundi 18 octobre 2021 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie,

 La réunion sera à huit clos.

Ordre du jour:

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE,

II – ADMINISTRATION DE LA VILLE- FONCTIONNEMENT DES INSTANCES- DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL,

III – FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1,

IV -CONVENTIONS D’OCCUPATIONS DES SALLES COMMUNALES PAR LES ASSOCIATIONS : SIGNATURES,

V- ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DU 25 AU 29 OCTOBRE 2021 : PERSONNEL SAISONNIER,

VI- PERSONNEL- CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE – AUTORISATION AU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION D’ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE,

VII- RENOUVELLEMENT DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE RENTREE SEPTEMBRE 2021 ECOLE GEORGES SANS ET JULES VERNE- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL,

VIII- CONVENTION POUR LA PARTICIPATION AUX CHARGES DE SCOLARITE ENTRE LES COMMUNES DE L’AGGLOMERATION ROUENNAISE – AUTORISATION DE SIGNATURE,

IX-CONSULTATION D’ENTREPRISES POUR LA CREATION D’UN ESPACE MULTISPORTS AU CENTRE SPORTIF DU CHEVAL : VALIDATION ATTRIBUTAIRE,

X- RAPPORT DES COMMISSIONS,

XI- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.