Lundi 05 juillet 2021 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie,

 La réunion sera à huit clos.

Ordre du jour:

I – VENTE CHAUVEAU-LESANS : AUTORISATION POUR SIGNATURE DE L’ACCORD TRANSACTIONNEL,

II – MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION : MAPA 01/2020 AMENAGEMENT COMPLEMENTAIRE DU COMPLEXE SPORTIF DU CHEVAL ROUGE,

III – MAPA 02/2020 : EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION URBAINE : ACCEPTATION DU SOUS-TRAITANT,

IV -MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS DE TENNIS ENTRE UNE COLLECTIVITE ET UNE ASSOCIATION AFFILIEE : SIGNATURE DE LA CONVENTION,

V- METROPOLE ROUEN NORMANDIE : CONTRIBUTION COMMUNALE AU FOND D’AIDE AUX JEUNES 2021,

VI- METROPOLE ROUEN NORMANDIE : CONTRIBUTION COMMUNALE AU FOND DE SOLIDARITE LOGEMENT,

VII- MISSION LOCALE : DESIGNATION D’UN MEMBRE,

VIII- RAPPORT DES COMMISSIONS,

IX- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.