Lundi  05 novembre 2018 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie,Salle du Conseil Municipal, ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES :

  • – ACCEUIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT : Modification du règlement intérieur à compter du 1er janvier 2019 et personnel saisonnier pour accueil du 22 au 26 octobre 2018,
  • – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL,
  • – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2019/2022 –

MISE EN CONCURRENCE,

  • – GRANGE DU MANOIR,

FINANCES, METROPOLE ET INTERCOMMUNALITE :

  • – CENTRE SPORTIF DU CHEVAL ROUGE : Travaux de construction d’un terrain de hockey synthétique pour la pratique du football et du hockey et d’une structure couverte de tennis et multisports – CHOIX DE LA MAITRISE D’OEUVRE,
  • – METROPOLE ROUEN NORMANDIE : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des Transferts de Charges (CLETC) – Vote,
  • – METROPOLE ROUEN NORMANDIE : Adoption des engagements COP 21 – contribution,
  • – METROPOLE ROUEN NORMANDIE : Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) – vote,
  • – DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE : Aide enseignement artistique – Reversement Cercle musical Bois-Guillaume/Bihorel/Isneauville,
  • – ADMISSION EN NON VALEUR,
  • – DECISION MODIFICATIVE 06 (maîtrise d’œuvre 112/132)

–  TARIFS AU 1er janvier 2019 (location de la salle des fêtes – location des salles communales – droits de voiries – concessions et urnes cimetière – annonceurs bulletin municipal),

  • – RAPPORT DES COMMISSIONS,
  • – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.