Lundi 17 juin 2019 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie,

Ordre du jour:

FINANCES, METROPOLE ET INTERCOMMUNALITE :

  • – METROPOLE ROUEN NORMANDIE :
    • ECLAIRAGE PUBLIC : Interruption nocturne,
    • FRICHES COMMERCIALES : Institution d’une taxe annuelle,
    • MODIFICATION STATUTAIRE – Compétences GEMAPI,
    • TRANSFERT DE PROPRIETE D’UNE EMPRISE DE VOIRIE,
    • PLAN LOCAL DE L’HABITAT
  • – ZAC DU DOMAINE DU MANOIR : Règlement graphique et Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbain et Paysager : Approbation,
  • – DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2019 : Aménagement complémentaire du centre sportif du Cheval Rouge,

AFFAIRES GENERALES :

  • – ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES D’ASSISES 2020 : Tirages au sort,
  • – RAPPORT DES COMMISSIONS,
  • – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.
    • Verger conservatoire du Domaine de Merval – réalisation d’un clip documentaire : demande d’aide financière,
    • LE MANOIR : adresse postale.