Lundi 03 juillet 2017 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie,Salle du Conseil Municipal, ordre du jour :

FINANCES, METROPOLE ET INTERCOMMUNALITE :

• – DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT 76 :
• AIDE AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS DU 1^ER DEGRE,
• RESTAURATION DU PATRIMOINE,
• – TRANSPOSITION – REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP),
• – ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DU 10 AU 28 JUILLET 2017 – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS SUITE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE,
• – MARCHE GROUPE SCOLAIRE : Modifications en cours d’exécution – Travaux complémentaires pour la mise en sécurité des bâtiments existants,
• – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE : DEMANDE DE RETRAIT DES QUARANTE-ET-UNE COMMUNES DE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE

AFFAIRES GENERALES :

• – RYTHMES SCOLAIRES :
• RETOUR A LA SEMAINE DES 4 JOURS,
• OUVERTURE DU CENTRE DE LOISIRS LE MERCREDI : TARIFS et REGLEMENT INTERIEUR,
• – PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS,
• – RAPPORT DES COMMISSIONS,

– QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.