P.L.U.

https://www.metropole-rouen-normandie.fr/documents-du-PLU-de-la-M%C3%A9tropole

La 1^ère modification simplifiée a été approuvée au Conseil Métropolitain du 5 juillet 2021.
La 2ème modification a été approuvée au Conseil Métropolitain du 13 décembre 2021.
Ci-dessous l’ensemble des documents modifiés:
https://www.metropole-rouen-normandie.fr/les-procedures-devolution-achevees

Les différents plans (règlement graphique) pour la commune d’ISNEAUVILLE sont répertoriés sur les planches portant le numéro 34.

Documents importants du PLU:

RÈGLEMENT ÉCRIT : 

• LIVRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES (modifié le 13 décembre 2021)
• LIVRE 2 : RÈGLEMENT DE ZONE
  • Titre 1 : Les zones urbaines (U), à urbaniser (AU) et les zones agricoles (A), naturelles et forestières (N) (modifié le 13 décembre 2021)
  • Titre 2 : Zones de renouvellement urbain et de projet (modifié le 13 décembre 2021)
• LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES

RÈGLEMENT GRAPHIQUE :

• PLAN DE ZONAGE
• PLAN DES RISQUES
• RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITÉS
• PLAN ASSAINISSEMENT
• PATRIMOINE BÂTI

RISQUES CAVITÉS (Carte intéractive)