P.L.U.
P.L.U
Depuis le 13 mars 2020, le PLU de la Métropole Rouen Normandie est opposable.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU:
https://www.metropole-rouen-normandie.fr/documents-du-PLU-de-la-M%C3%A9tropole
Les différents plans (règlement graphique) pour la commune d’ISNEAUVILLE sont répertoriés sur les planches portant le numéro 34.
Documents importants du PLU:
RÈGLEMENT ÉCRIT :
- LIVRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES
- LIVRE 2 : RÈGLEMENT DE ZONE
- LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES
RÈGLEMENT GRAPHIQUE :
