Lundi 13 décembre 2021 à 20h30
CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à la Mairie,

 La réunion sera à huit clos.

Ordre du jour:

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE,

II – ADMINISTRATION DE LA VILLE- FONCTIONNEMENT DES INSTANCES- DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL,

III – RECENSEMENT DE LA POPULATION ANNEE 2022 : RERUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS,

IV -METROPOLE ROUEN NORMANDIE : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGE (CLETC) DU 30 SEPTEMBRE 2021,

V- FINANCES : DECISION MODIFICATIVE 02,

VI- AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022 ET JUSQU’A L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022,

VII- LOTISSEMENT RUE DES COMMUNAUX : DENOMINATION DE LA VOIRIE,

VIII- RAPPORT DES COMMISSIONS, 

IX-  QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.