Plan Local d’Urbanisme
Depuis le 13 mars 2020, le PLU de la Métropole Rouen Normandie est opposable.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU :
https://www.metropole-rouen-normandie.fr/documents-du-PLU-de-la-M%C3%A9tropole
La 1ère modification simplifiée a été approuvée au Conseil Métropolitain du 5 juillet 2021.
La 2ème modification a été approuvée au Conseil Métropolitain du 13 décembre 2021.
Les différents plans (règlement graphique) pour la commune d’ISNEAUVILLE sont répertoriés sur les planches portant le numéro 34.
Documents importants du PLU:
RÈGLEMENT ÉCRIT :
- LIVRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES (modifié le 13 décembre 2021)
- LIVRE 2 : RÈGLEMENT DE ZONE
- LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES
RÈGLEMENT GRAPHIQUE :
- PLAN DE ZONAGE
- PLAN DES RISQUES
- RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITÉS
- PLAN ASSAINISSEMENT
- PATRIMOINE BÂTI
RISQUES CAVITÉS (Carte intéractive)
Dans le cadre de la concertation liée à la révision du PLUi et de l’élaboration du SCOT-AEC, la Métropole organise un premier temps fort de réunions publiques du 11 au 20 mars 2024.
- Lundi 11 Mars à Duclair (Salle des Hallettes)
- Lundi 18 Mars à Elbeuf (Salle des fêtes)
- Mardi 19 Mars à Franqueville-Saint-Pierre (Salle Bourvil)
- Mercredi 20 Mars à Rouen (108)
La réunion concernant la commune d’ISNEAUVILLE aura lieu le mardi 19 mars à Franqueville-Saint-Pierre.
Ces 4 réunions s’organiseront en deux temps :
- Un temps dédié aux élus des conseils municipaux de 18h à 19h afin de présenter la démarche globale et la place des communes dans le process
- Un second temps ouvert au grand public pour sensibiliser aux enjeux de la Métropole, de 19h à 21h.
Plus d’informations
Service Urbanisme
Valentin LETACQ
02.35.32.36.35