Plan Local d’Urbanisme

Depuis le 13 mars 2020, le PLU de la Métropole Rouen Normandie est opposable.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents du PLU :

https://www.metropole-rouen-normandie.fr/documents-du-PLU-de-la-M%C3%A9tropole

La 1^ère modification simplifiée a été approuvée au Conseil Métropolitain du 5 juillet 2021.
La 2ème modification a été approuvée au Conseil Métropolitain du 13 décembre 2021.

Les différents plans (règlement graphique) pour la commune d’ISNEAUVILLE sont répertoriés sur les planches portant le numéro 34.

Documents importants du PLU:

RÈGLEMENT ÉCRIT : 

• LIVRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES (modifié le 13 décembre 2021)
• LIVRE 2 : RÈGLEMENT DE ZONE
  • Titre 1 : Les zones urbaines (U), à urbaniser (AU) et les zones agricoles (A), naturelles et forestières (N) (modifié le 13 décembre 2021)
  • Titre 2 : Zones de renouvellement urbain et de projet (modifié le 13 décembre 2021)
• LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES

RÈGLEMENT GRAPHIQUE :

• PLAN DE ZONAGE
• PLAN DES RISQUES
• RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITÉS
• PLAN ASSAINISSEMENT
• PATRIMOINE BÂTI

RISQUES CAVITÉS (Carte intéractive)